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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEGUIN DUTERIEZ
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ATLAS 2000
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATLAS 2000
SEGUIN DUTERIEZ S.A.

Numéro de dépôt :
1597260
Date de dépôt :
14/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2010
ATLAS 2000 de SEGUIN DUTERIEZ

Présentation de la marque ATLAS 2000

Déposée le 14 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SEGUIN DUTERIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATLAS 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEGUIN DUTERIEZ domicilié(e) Z.I. de Lhérat, 63310 RANDAN (dossier no 2175855) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Jacques CHANET domicilié(e) (dossier no 2175855) - France.

La marque ATLAS 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATLAS 2000 est expirée depuis le 14 juin 2010.

SEGUIN DUTERIEZ a également déposé les autres marques suivantes : VITRONET


SEGUIN DUTERIEZ S.A. - Z.I. de Lhérat, 63310 RANDAN (dossier no 2175855) - France


CABINET Jacques CHANET - (dossier no 2175855) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2000 n°2175855 - Publication au BOPI 2000-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires